Bonus écologique 2024 pour les véhicules électriques

Posté par : Oliz

Paru le 13/10/2023

Le bonus écologique pour les véhicules électriques a été révisé pour 2024, augmentant à 5000€ (ou 7000€ pour les ménages à faibles revenus). Cependant, les critères d'éligibilité ont évolué, intégrant un score environnement complexe qui prend en compte les émissions de CO2 tout au long de le chaîne de production. Cette mesure favorisera les véhicules fabriqués en Europe, tout en compliquant la procédure pour les constructeurs. 

Le compte à rebours commence le 10 octobre, date à laquelle les constructeurs entament le processus. L'Ademe a ouvert une plateforme pour que les constructeurs soumettent des dossiers complets, nécessaires pour évoluer le score environnemental et obtenir l'autorisation d'utiliser le bonus. L'Agence a environ 45 jours pour examiner les candidatures, puis elles seront soumises aux ministres de l'économie, de l'énergie, de l'écologie et des transports, qui prendront environ 15 jours pour publier les résultats. En tout, il y a deux mois pour décider si un véhicule atteint le score environnemental minimal requis pour le bonus, soit 60 points sur 80 au maximum. Ce calendrier serré laisse peu de marge aux constructeurs pour figurer sur la liste initiale. Certains n'ont pas encore tous les éléments nécessaires et ne sont donc pas prêts, tandis que d'autres savent qu'ils n remplissent les critères. Dans le premier cas, ils devront agir rapidement pour être éligibles au bonus initial, sinon ils devront attendre la deuxième liste du 15 janvier.

Les effets de ces changements ne seront pas immédiatement ressentis par les clients, mais leur intérêt se portera sur le nombre de modèles éligibles au nouveau bonus. Une première liste sera publiée le 15 décembre, avec une mise en vigueur le jour suivant. Par conséquent, à partir de cette date, les acheteurs ne bénéficieront du bonus que si leur véhicule figure sur cette liste. 
Pour les constructeurs déçus par les résultats du 15 décembre, le gouvernement leur offrira la possibilité de faire appel pour prouver qu'ils sont plus respectueux de l'environnement que la moyenne de leurs concurrents dans leur catégorie. Cela nécessitera la fourniture d'informations supplémentaires pour étayer leur demande. Une source gouvernementale a déclaré il y a un mois que, même s'il existe quelques véhicules produits en Asie qui sont légers et relativement respectueux de l'environnement, cela ne représentera pas la majorité selon les simulations effectuées. 

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